Politiques et règlements - Cégep de Shawinigan

Politiques Règlements Autres textes règlementaires

NUMÉRO	POLITIQUE
Politique no 1	L’acquisition et la gestion de biens et de services ainsi que l’octroi de contrats de construction et son annexe sur les délégations de pouvoirs
Politique no 2	Politique institutionnelle de développement et de gestion des ressources humaines (PIDGRH)
Politique no 3	La sécurité de l’information
Politique no 4	La lutte contre le tabagisme
Politique no 5	Les frais remboursables
Politique no 6	La prévention et la lutte aux violences à caractère sexuel
Politique no 7	La reconnaissance du personnel
Politique no 8	La gestion du personnel cadre
Politique no 9	La politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
Politique no 10	La formation générale complémentaire
Politique no 12	La reconnaissance des acquis et des compétences
Politique no 13	sur les communications
Politique no 14	L’élaboration et l’adoption du calendrier scolaire
Politique no 15	La gestion documentaire
Politique no 16	La qualité de la langue française et son emploi
Politique no 17	La gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Politique no 18	Les dons et les contributions à des organismes
Politique no 19	L’engagement, le renouvellement et l’évaluation des auditeurs externes
Politique no 20	Le droit d’auteur
Politique no 21	Les services autofinancés et les partenariats
Politique no 23	sur la protection de l’environnement et du développement durable
Politique no 24	sur l’utilisation des équipements et réseaux informatiques et de télécommunications
Politique no 25	L’évaluation de la contribution et du développement du personnel cadre
Politique no 27	La dotation des salariés-étudiants
Politique no 28	Le perfectionnement du personnel enseignant
Politique no 29	Le perfectionnement du personnel de soutien (formulaire)
Politique no 30	La recherche
Politique no 31	La coopération et le développement international
Politique no 33	La prévention du harcèlement et de la violence
Politique no 34	L’évaluation formative des enseignements
Politique no 35	L’accès à l’égalité en emploi
Politique no 36	La dotation du personnel enseignant à l’enseignement régulier et à la formation continue
Politique no 37	Le perfectionnement du personnel professionnel
Politique no 39	La gestion des programmes d’études et de la formation générale
Politique no 40	Le perfectionnement du personnel d’encadrement
Politique no 41	La dotation du personnel professionnel et de soutien
Politique no 42	La santé et la sécurité au travail
Politique no 44	L’intégrité et la conduite responsable en recherche
Politique no 45	sur l’éthique de la recherche avec des êtres humains
Politique no 46	L’évaluation formative du personnel professionnel
Politique no 47	La biosécurité

Règlements

NUMÉRO	RÈGLEMENT
Règlement no 1	La régie interne du Cégep
Règlement no 2	La commission des études
Règlement no 4	sur l’ordre et le bon fonctionnement du Cégep
Règlement no 5	Les droits de toute autre nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre
Règlement no 7	La nomination, l’évaluation et le renouvellement du mandat de la Direction générale et de la Direction des études
Règlement no 9	Les conditions de travail du personnel non syndiqué et non syndicable
Règlement no 10	La gestion financière du Cégep
Règlement no 12	Les conditions d’admission aux programmes, d’inscription aux cours et les exigences relatives à la réussite scolaire
Règlement no 14	L’émission des attestations d’études collégiales
Règlement no 15	Le centre collégial de transfert de technologie
Règlement no 18	Les droits afférents aux services d’enseignement collégial et droits de scolarité
Règlement no 19	Les programmes d’alternance travail/études
Règlement no 21	Le stationnement

Autres textes règlementaires